Document d'archives : Exploitation de l'assiette en usance, marchés de bûcherons, adjudications de la coupe, menus produits (an IV-1850). Affouage,...
Titre :
Exploitation de l'assiette en usance, marchés de bûcherons, adjudications de la coupe, menus produits (an IV-1850). Affouage, réclamations (1806-1850), procès avec les sieurs Calland et Roussey (1848-1851). Amodiations de la chasse (1815-1871).<lb/>Eaux. Amélioration de la source de la Gourgeonne (1890).<lb/>Biens nationaux. Adjudications de biens : procès contre les sieurs Renaud et Roussey (an IX-1809).
Cote :
272 Edepot 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable