Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : PANDRAUD Elie, « La Haute-Loire prête serment de fidélité à Napoléon en 1804 et à Louis XVIII en 1814 », L'Eveil de la...

Date : 1801 - 2100

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Titre :

PANDRAUD Elie, « La Haute-Loire prête serment de fidélité à Napoléon en 1804 et à Louis XVIII en 1814 », L'Eveil de la Haute-Loire, Le Puy, 17 mai 1989.

Cote :

M

Inventaire d'archives :

Bibliographie sommaire et sources complémentaires de la série M (Administration générale du département, 1800-1940)

Document d'archives : PANDRAUD Elie, « La Haute-Loire prête serment de fidélité à Napoléon en 1804 et à Louis XVIII en 1814 », L'Eveil de la...

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