Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Statuts, assemblée générale. - Statuts figurant dans le livret de sociétaire (1904), nouveaux statuts (1947) et modifications...

Date : 1904 - 1963

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Titre :

Statuts, assemblée générale. - Statuts figurant dans le livret de sociétaire (1904), nouveaux statuts (1947) et modifications déclarées en Préfecture : correspondance envoyée et reçue (1954-1955, 1957-1957, 1963) ; recueil des actes administratifs avec liste des groupements mutualistes (1959) ; délibération de l'assemblée générale (1958) ; cartes de membre honoraire (s. d.).

Cote :

49 J 1

Inventaire d'archives :

La Matourine, société de secours mutuel (49J)

Institutions :

Société de secours mutuel La Matourine (Matour)

Lieux :

Matour (Saône-et-Loire)

Thèmes :

PROTECTION SOCIALE, SECURITE SOCIALE, SOCIETE, SOCIETE MUTUALISTE

Type de document :

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