Document d'archives : Préparation de l'arpentement et impositions

Contenu :

Préparation de l'arpentement. – Convocation des habitants à la prestation de serment de l’arpenteur, assignation à comparaître de l’arpenteur et d’habitants d’Amancey, Malans et Eternoz (1788).

Impositions. – Jets et répartements (1724, 1790) ; instruction du subdélégué (1744).

Cote :

EAC3CC4

Archives départementales du Doubs

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