Document d'archives : Préparation de l'arpentement et impositions
Contenu :
Préparation de l'arpentement. Convocation des habitants à la prestation de serment de l’arpenteur, assignation à comparaître de l’arpenteur et d’habitants d’Amancey, Malans et Eternoz (1788).
Impositions. Jets et répartements (1724, 1790) ; instruction du subdélégué (1744).
Impositions. Jets et répartements (1724, 1790) ; instruction du subdélégué (1744).
Cote :
EAC3CC4