Document d'archives : Brevet d'une pension de douze cents livres accordé par Léopold, duc de Lorraine, à Marie-Suzanne de Rassé, femme de...
Titre :
Brevet d'une pension de douze cents livres accordé par Léopold, duc de Lorraine, à Marie-Suzanne de Rassé, femme de Henri-François de Bombelles, et à leurs enfants ; certificats de M. de Choiseul, marquis de Stainville ; de M. Richard, contrôleur général des restes de Sa Majesté Impériale, qui atteste que la pension de douze cents livres a été payée à M. de Bombelles, jusqu'au jour de prise de possession des duchés de Lorraine et de Bar ; arrêt du Conseil d'État, ordonnant au garde du Trésor royal de payer aux enfants du comte de Bombelles, une somme de vingt-trois mille quatre cents livres ; extraits des pièces justificatives ; mémoires pour servir de preuves aux sommes dues, soit par le Roi, soit par l'Empereur au comte de Bombelles, lieutenant-général commandant à Bitche ; sur la légitimité des prétentions du comte de Bombelles ; justificatif de la créance du comte de Bombelles, etc.
Cote :
E 233
Inventaire d'archives :
Description physique :
Références bibliographiques :
Personnes :
BOMBELLES (famille de), BRETEUIL (baron de, ambassadeur de France), BRETEUIL, M. de (ministre de la guerre), CHAUMONT, Antoine, Martin de (marquis de La Galaiz (s)ière, comte de Mareil), FRANQUETOT, François de, GENSAC (comte de), LAVAL-MONTMORENCY (comte de), MACKAU, Angélique, Charlotte de, NOAILLES (duc de), ROCHE (général de la), SEGUR (comte de), STANISLAS (roi de Pologne), VERGENNES (comte de)
Lieux :
Bitche (Moselle), Naples (Italie), Hesse-Damstadt (Allemagne), Limeil (Val-de-Marne), Italie, Reichshoffen (Bas-Rhin), Oberbronn (Bas-Rhin), Versailles (Yvelines), Paris (Paris), Belgrade (Serbie), Suisse, Lisbonne (Portugal), Lunéville (Meurthe-et-Moselle), Lorraine (région), Vienne (Autriche)