Document d'archives : Révision du Plan d’Occupation des Sols 1998, suivi des emplacements réservés de voirie pour le département et l’Etat classés par...
Titre :
Révision du Plan d’Occupation des Sols 1998, suivi des emplacements réservés de voirie pour le département et l’Etat classés par numéros. – Dossiers classés par numéros de D1 à D5 et de N1 à N4 : pièces graphiques (1993-1997) ; liste des emplacements (1997).
Cote :
821 W 7
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable