Document d'archives : Instructions (1973-1985). Courriers de dépôt de dessins et modèles renvoyés par l'INPI dans des enveloppes Soleau (1973-1988).
Cote :
1962CAITM1
Inventaire d'archives :
Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique