Document d'archives : Commission administrative des Hôpitaux de Lyon, organisation.
Contenu :
Pétition des membres de la commission adressée aux représentants du Peuple composant le corps législatif à Paris (20 mars 1797), loi relative à l'administration des hospices civils (4 juillet 1799), règlement organique des fonctions générales et particulières de la commission administrative des hôpitaux de Lyon (18 juin 1801).
Cote :
AC/1/LP/1
Inventaire d'archives :
Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série LP (Administration de l'établissement)
Conditions d'accès :
Communicable