Document d'archives : Police.
Contenu :
Police locale, droit d'usages, reconnaissance et maintien, en faveur des habitants, du droit d'extraction de sable sur les bords de la Neste (1819) ; règlementation des fontaines [fin XIXème], de la circulation sur l'avenue de Luchon ou route nationale n°125 (1910), du stationnement des nomades (1914) ; bâtiments menaçant ruine, démolition (1917), mesures à prendre (1925).
Police rurale, entretien des abords des voies de communication (1877)
Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1898)
Cote :
2 O 390 19
Inventaire d'archives :
Lieux :
Toulouse à Bagnères-de-Luchon, Route nationale n°125 de (France), Montréjeau (Haute-Garonne, France), Montréjeau (Haute-Garonne, France) -- Avenue de Luchon, Neste (France ; cours d'eau)
Thèmes :
circulation routière, droits d'usage, fontaine, habitat insalubre, industrie extractive, nomade, règlementation, traitement des déchets, voie de communication