Document d'archives : Affaires sans suite.
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires collectives, curages des rivières, tentatives de création d'association syndicales.
Cote :
W 2836
Inventaire d'archives :
W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Observations :
Commentaire
Les documents antérieurs à 1949 ont été recotés en SM 21176.
Thèmes :
acquisition domaniale, appareil à pression de vapeur, archives, association syndicale de propriétaires, base aérienne, bien administré, bâtiment administratif, chasse, construction, construction scolaire, eau, eau potable, expropriation, hydraulique agricole, industrie extractive, météorologie, poste, pêche, transport, transport en commun, transport ferroviaire, télécommunications, énergie, équipement collectif