Document d'archives : Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de Lapierre-sur-Saône - Captage de la commune de Saint-Seine-en-Bâche...
Titre :
Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de Lapierre-sur-Saône - Captage de la commune de Saint-Seine-en-Bâche (rapport géologique) - Syndicat intercommunal de la plaine inférieure de la Tille - Commune de Bligny-sur-Ouche, captage de la cour, protection des captages - Commune de Beurey-Bauguay.
Cote :
1847 W 94
Inventaire d'archives :
1847 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)