Alcool vinique, alcool de vin : entrées et sorties de différents alcools : tableaux (1930-1935) ; dépenses et recettes de l'alcool de vin vert : un tableau (1930-1936) ; relevé des quantités d'alcool livrées à l'Etat au titre des articles 1 et 2 de la loi du 24 décembre 1934 et du décret du 25 juin 1935 : un tableau (1934-1935) ; assainissement du marché du vin, application de la loi du 24 décembre 1934 : ordres de service, certificats administratifs et notes (1935-1938) ; statistiques sur les alcools vinicoles (1935-1986) ; conditions de recette applicables aux alcools d'origine vinicole réservés à l'État : notes (1957-1960) ; production des alcools d'origine vinicole réservés à l'Etat : rapport (vers 1960) ; prix d'achat des alcools d'origine viticole, campagnes 1960-1961 à 1972-1973 : textes, ordre de service et notes (1960-1973) ; déroulement des campagnes vinicoles : notes (1969-1984) ; commission des alcools d'origine vinicole instituée par l'arrêté du 30 juillet 1966 : procès-verbaux de réunions (1967-1985) ; alcool d'origine vinicole : rapports et notes su service des alcools (1966-1974).

B-0055769/1

Service des alcools