Document d'archives : LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre de 1870, réparations de guerre dues aux Prussiens sous forme de réquisition de...

Titre :

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre de 1870, réparations de guerre dues aux Prussiens sous forme de réquisition de logement pour les troupes, de vivres, de chevaux et de contributions financières : listes nominatives des contribuables et des réquisitionnés, des personnes ayant subi des dommages immobiliers et mobiliers. Application de la loi du 6 juin 1871 relative aux modalités d'indemnisation des communes et de leurs habitants pour les charges liées à l'occupation et aux réquisitions de l'armée prussienne : instructions du préfet, correspondance, états numériques (1871 - 1874). Contribution de guerre : quittance des contribuables de la commune (1871).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT81 4H/1

Informations sur le producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur)
PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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