Document d'archives : Sous-préfectures. Création et mise en place : discours du préfet devant le Conseil général sur les problèmes de la Seine-et-Oise...
Titre :
Sous-préfectures. Création et mise en place : discours du préfet devant le Conseil général sur les problèmes de la Seine-et-Oise (1962, 9 avril), notes, comptes-rendus des séances du Conseil général, articles, bulletins, journaux, récapitulatif numérique de la population par commune et canton (1961-1963).
Cote :
1 Z 44
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
| 1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
| 1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Seine-et-Oise (Ile-de-France, France ; département ; 1795-1968), Pontoise (Val-d'Oise, France), Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)