Document d'archives : Série P - Finances. Poste. Eaux et forêts

Contenu :

Présentation du contenu
Réservée à la comptabilité d'Etat, la série P est constituée par les versements de la préfecture, de la trésorerie générale, des directions autrefois nommées des contributions directes et indirectes, du service du cadastre, des eaux et forêts et des postes. Le fonds de la direction départementale des postes a disparu et les seules sources sur la poste proviennent de la préfecture.

Inventaire d'archives :

Guide des archives du Cantal

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
La série est presqu'entièrement accessible et classée : toutes les parties classées sont dotées d'instruments de recherche, définitifs pour certains d'entre eux. Le cadre de classement réglementaire des séries modernes proposé par la direction des archives de France en 1965 a dû être ici légèrement amendé. Les archives de l'ancienne conservation des eaux et forêts, versées en 1979 et 1993, n'ont pu en effet trouver leur place dans la série M comme cela aurait dû être le cas. Elles ont donc été maintenues dans la série P qui, à l'origine, regroupait tous les fonds d'administrations financières (sauf les Domaines en série Q), donc y compris celle des forêts (selon la pratique administrative du XIXe siècle, héritée de l'Ancien Régime).

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Libres, sauf pour les documents en mauvais état

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Libres, sauf pour les documents en mauvais état ou reliés

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: papier, calque et photographie
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3257 registres, 1029 boîtes et liasses
65 chemises, 221 rouleaux et 321 boîtes de plans et photographies aériennes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 249,00

Ressources complémentaires :

Références
Répertoires dactylographiés (1 P à 5 P), 1978 ; imprimé (6 P), 1987 ; en cours (7 P) ; dactylographié et manuscrit (8 P à 12 P).
Sources internes
Pour les impôts voir aussi parmi les versements :
de la Trésorerie générale du Cantal : 1375 W (1914-1985),
du Centre des impôts fonciers : 1551 W (an VII-1953) ; 1576 W (1932-1994) ; 1736 W (1932-1996),
de la Conservation des hypothèques : 1447 W (1922-1943)
du Centre des impôts d'Aurillac : 1147 W (1821-1966).

Références bibliographiques :

Bibliographie
P. Couturier, Sections et biens sectionaux dans le Massif central, héritage et aménagement de l'espace, Clermont-Ferrand, CERAMAC, 2000 ; ADC, 8 BIB 2033.

Type de document :

Document d'archives

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