Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS.

Contenu :

  • Affaire n° 363 : "Port de Boulogne-sur-Mer. Reconstruction de la jetée nord-est. Projet d'exécution." Avis rendu le 29 février 1912.
  • Affaire n° 575 : "Port de Boulogne-sur-Mer. Concession des voies du bassin Loubet. Résultats de l'instruction mixte et de l'enquête d'utilité publique." Avis rendu le 28 mars 1912.
  • Affaire n° 936 : "Port de Boulogne-sur-Mer. Création d'un bassin de marée (Bassin Loubet). Aménagement du terre-plein compris entre la traverse et le grand terre-plein du port en eau profonde." Avis rendu le 9 mai 1912.
  • Affaire n° 1250 : "Timbre de permissions de voierie. Réclamation de Monsieur le Maire d'Ardres." Avis rendu le 20 juin 1912.

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