Document d'archives : Conseil municipal. Séance du 20 janvier : compte rendu des décisions, rapports,...
Contenu :
Conseil municipal. Séance du 20 janvier : compte rendu des décisions, rapports, délibérations (n° 1178 à 1231, sauf n° 1216).
Cote :
2437W/1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction des Assemblées
Description :
Critères de sélection :
DUA : 6
Langues :
Français