Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Jean Chauvet, tonnelier, natif de Chagnolet, engagé par la Compagnie de l'île Saint-Jean et Charles Deschambault Fleury. (Contrat...

Date : 1er mai 1720

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Titre :

Jean Chauvet, tonnelier, natif de Chagnolet, engagé par la Compagnie de l'île Saint-Jean et Charles Deschambault Fleury. (Contrat passé devant le notaire René-François Desbarres).

Contenu :

Présentation du contenu

1er mai 1720.

Cote :

3E 592 fol. 29-34

Inventaire d'archives :

Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Personnes :

Chauvet, Jean, Compagnie de l'île Saint-Jean, Desbarres, René-François (La Rochelle), Deschambault Fleury, Charles

Lieux :

Chagnolet (Dompierre-sur-Mer, Charente-Maritime, France ; village)

Type de document :

Document d'archives

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