Document d'archives : Dossiers des chemins communaux
Contenu :
Présentation du contenu
Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapports, procès-verbaux d'estimation d'un terrain, actes d'acquisition d'un terrain, extraits du plan cadastral, tableau indicatif des terrains à occuper, certificats de paiement, correspondance.
Cote :
2 O 712/37
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Les dossiers concernent les chemins de Coulezain (1847), de Servanges (1847-1854) et de Poisot (1857-1859), un sentier (1865-1866), les chemins de Beaune à Ivry (1865-1866) et de Volnay à Beaune (1865-1880, 1928-1930), les chemins de l'Angle (1865-1875), de la Piture (1879-1880) et de Vaux (1903-1904), et un contentieux concernant le chemin de la Sablière (1910).