Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Mer (avenue de la), LE MILK, Julien ALBEROLA, licence n° 250 de 4ème catégorie (1948-2009). Mer (avenue de la), L'YSIS, Aimé TEISSIER, licence n° 251 de 4ème catégorie (1945-2005). Millénaire (place du), RESTAURANT "SHIVA", INAYAT Ullah, licence n° 259 de 3ème catégorie (1991-2002). Millénaire (place du), ANTIGONE CAFE, Jean-Luc TEISSIER, licence n° 260 de 3ème catégorie (1995-2001). Millénaire (place du), BRASSERIE DE L'HORTUS, Jean-Philippe DURM, licence n° 261 de 4ème catégorie (1943-2011).
Cote :
810 W 43
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
ALBEROLA, Julien, DURM, Jean-Philippe, INAYAT, Ullah, TEISSIER, Aimé, TEISSIER, Jean-Luc
Institutions :
Antigone Café, Brasserie de l'Hortus, L'Ysis, Le Milk, Le Shiva
Lieux :
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, AVIS, DELIBERATION, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS