Document d'archives : Enregistrement des actes : bureau de Saint-Genix

Cote :

3Q18 1-108

Inventaire d'archives :

3Q - Fonds de l'Enregistrement.

Informations sur le producteur :

Producteur : Conservation de l'enregistrement de Saint-Genix

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Conservation de l'enregistrement de Saint-Genix.
Versement

Description :

Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans

Description physique :

Importance matérielle :
108 articles

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