Document d'archives : BENCHENEB, Le rattachement de la ZAC Chevry II à Gif-sur-Yvette, 1976. BIARD, La départementalisation de...

Titre :

BENCHENEB, Le rattachement de la ZAC Chevry II à Gif-sur-Yvette, 1976. BIARD, La départementalisation de Saint-Pierre-et-Miquelon, 1976. CHORIER, Le regroupement des services au ministère de l'Intérieur, 1976. CHORIER, La direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gard. La sous-préfecture d'Alès, 1976. CHORIER, Les locaux de la préfecture du , 1976. Gard CHORIER, Le regroupement des services de la direction départementale de l'action sanitaire et sociale du département du Gard, 1976. DAVID, La réorganisation des services de la ville de Rodez (12), 1976. DEGENNE, Les effectifs des personnels de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur, 1976. EPAUD, Les attributions de la préfecture de Paris en application de la loi du 31 décembre 1975, 1976. GALY, L'intervention de la société d'économie mixte SOLOREM dans les opérations d'urbanisme de la ville de , 1976. Nancy GINOLHAC, L'élimination des déchets et la récupération des matériaux en application de la loi du 15 juillet 1975, 1976. LUCCHESI, Le syndicat intercommunal de développement régional de la Martinique, 1976. LUCCHESI, Le syndicat intercommunal du canal de la Bourne (26), 1976. MERIENNE, La situation financière de la commune de Fontenay-sous-Bois, 1976. MERQUIOL, Le syndicat intercommunal de Sens-Nord-Est : l'alimentation en eau, 1976. MERIENNE, L'aménagement de l'étang de Berre, 1976. MOKDAD, L'organisation des secours d'urgence aux blessés dans l'Hérault, 1976. PETIT, L'organisation des services de police sur le marché d'intérêt national de Rungis, 1976. PETIT, La régie municipale d'électricité de Lavaur (91), 1976. BOURGOING sénateur du Calvados, Le comité des usagers du ministère de l'Intérieur, 1976. PETIT, La lutte contre les feux de forêts, 1976. PETIT, CHORIER, La situation de la préfecture de police dans le cadre de la réforme du régime administratif de Paris (loi du 31 décembre 1975), 1976. PETIT, ROTII, SOULIMAN, Les zones déshéritées de montagne, 1976. PETIT, Les communes, déshéritées du Puy-de-Dôme, 1976. PINATEL, Les politiques ministérielles et la déconcentration, 1976. PINATEL, LEBLOND, La politique des personnels des préfectures, 1976. PINATEL, L'organisation des préfectures, 1976. PINATEL, DEGENNE, BLOT, L'équipe préfectorale et le service de la coordination et de l'action économique, 1976. PION, MALGRAS, La déconcentration : les moyens des missions régionales, 1976. PION, MALGRAS, La déconcentration et l'adaptation des moyens des préfectures, 1976. PORTHEAULT, Les problèmes qui se posent à Mayotte, 1976. ROBERGE, L'aménagement du temps, 1976. ROCHEFORT, Le placement d'office dans un hôpital psychiatrique, 1976. ROCHEFORT, La gestion de la commune d'Aurons (13), 1976. ROTH, Le centre agricole de Rouvray-les-Merles (60), 1976. SAUNIER, La note succincte sur le tribunal administratif de Grenoble, 1976. SAUNIER, ROBERGE, Le tribunal administratif de Nice, 1976. SAUNIER, Le tribunal administratif de Rennes, 1976. SOULIMAN, Les communes déshéritées dans l'Ariège, 1976. WIART, Les réseaux d'eau à Lésigny, 1976. PINATEL, MELCHIOR, L'équipement informatique des préfectures dans ses rapports avec la coordination, 1976. ROBERGE, Le rapport du Groupe interministériel de contrôle et d'étude de la durée du travail dans les services de l'Etat, 1976. PINATEL, La synthèse des rapports sur l'organisation et le fonctionnement des préfectures, 1976. MERIENNE, Le compte-rendu de mission auprès du syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle du nord-ouest de l'étang de Berre, 1976. DUMOULIN, Le rapport à Monsieur le ministre de l'Intérieur sur la recherche de la simplification administrative, 1976.

Cote :

19900595/8

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