Document d'archives : Normes européennes relatives aux explosifs
Contenu :
Directive 80/876/CEE, 93/15/CEE et 2004/57/CEE : note, rapport, compte rendu, correspondance (1980-2004).
Transfert intercommunautaire de produits explosifs, décision de la Commission : rapport, compte rendu (2004).
Projet de directive concernant la mise sur le marché des articles pyrotechniques : note (1999-2004).
Classification des substances explosives utilisées en France : tableau, note (2000-2004).
Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses : note, arrêté (2002-2004).
Cote :
20100138/3