Document d'archives : Gymnase des Louvrais. -Transfert au Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) Cergy-Pontoise, travaux de remise aux normes et...
Titre :
Gymnase des Louvrais. -Transfert au Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) Cergy-Pontoise, travaux de remise aux normes et confortements : tableaux de synthèse des travaux, convention, pièces marchés, rapports de vérification, déclaration de travaux, plans, procès verbaux de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance.
Cote :
755 W 23
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030