Document d'archives : Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) allée de Paris, mise en place : délibération de création du PAE allée de Paris du 25...
Titre :
Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) allée de Paris, mise en place : délibération de création du PAE allée de Paris du 25 juillet 1993, délibération de création du PAE allée de Paris du 8 mars 1994 qui abroge la délibération du 25 juillet 93, délibération de création du PAE allée de Paris du 23 février 2000, délibération de modification du PAE allée de Paris du 20 décembre 2000, rapports du Groupe de Travail Projet Urbain (1998-2000), avis de parution dans la presse, certificat d’affichage, constat d’huissier pour création du PAE et pour modification du PAE, courriers (1993-2006).
Cote :
797 W 26
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Lieux :
Type de document :
AVIS, CAHIER DES CHARGES, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DECISION, DELIBERATION, DOCUMENTATION, ETUDE, LISTE, NOTE, PROJET, RAPPORT, SCHEMA DIRECTEUR