Document d'archives : Concours d'urbanisme. - Définition et organisation.
Contenu :
Règlement, projet de règlement.
Cote :
3D/100
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1987
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1987
Description physique :
Information matérielles :
papier