Document d'archives : Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°°36738 Syndicat Intercommunal...
Titre :
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°°36738 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22293 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°36734 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°22298 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1919W/24
Inventaire d'archives :
AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.
Informations sur le producteur :
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
21e siècle, aménagement des eaux, commune, cours d'eau, eau potable, financement, traitement des eaux usées, établissement public de coopération intercommunale