Document d'archives : Inspecteurs du contrôle des recettes et de la réglementation professionnelle 1 ACOULON, Philippe AUBIER, Maurice AURIAU,...

Titre :

Inspecteurs du contrôle des recettes et de la réglementation professionnelle 1 ACOULON, Philippe AUBIER, Maurice AURIAU, Raymond AUTFRAY, Jacques Joseph Auguste BAILLY, Jean Raymond BERTHIAUT, René Antoine BOURGEOIS, Roger Henri Maurice BRUHAIS, Louis Marie Léger BURON, Robert Gaston CARTIER, Roland Paul Edmond CHATTON, Jean DOMINIQUE, Jean-Elie DURAND, André DURAND, Raymond FAIVRE D'ARCIER, Maurice FLANQUART, Robert Alexandre FROMENT, Edouard Jean Marie Léon GANDEMER, Pierre André Louis GAUTIER, André Auguste GONNET, André GUERDER, Claude Henri GUYBERT DE LA BEAUSSERIE, Jean-Marie Bernard HALBERT, Paul Lucien JAEGER, Claude Paul JALLET, Etienne JOLY, Paul Pierre LALANNE, Jean LE BOURRE, Raymond LECLERC, André Edmond Louis Mathieu LESACHER, René Antoine LORRIAUX, Paul Julien MATHIEU, Antoine RIBAUT, Jean-Claude Hubert Gabriel RINGUIER, André François Léon ROBERT, Raymond Pascal Joseph SAINT OUEN, Paul SEGUIN DE BROIN, Charles Marie Roger SIMONEAU, Raymond Emile Aristide SITBON, André Olivier SPITERI, Marcel THEUREILLAT, Charles Marie Roger THOMAS, Jacques VANBECELAERE, Gaston VIVIE, Jean-Louis WALCH, Georges Auguste

Contenu :

1. L'inspecteur est chargé de rechercher toutes infractions à la réglementation en vigueur concernant l'industrie cinématographique et de contrôler les salles de cinéma et l'activité de leur administrateur. Après avoir été assermenté, chaque inspecteur est chargé d'un secteur bien défini. Avant la création du CNC en 1946, il existait bien un corps d'inspecteurs qui dépendait du Comité d'organisation de l'industrie cinématographique (COIC).

Cote :

20050595/105

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