Document d'archives : Les Communauté européenne... [série de 19 affiches]
Contenu :
[texte noir sur fond blanc et bleu] / MK Conseil [conseil et réalisation technique]. - Paris : Bureau de Représentation en France de la Commission des communautés européennes, [ca 1989-1992] (s.l. : s.n.). - 19 affiches couleurs. Date d'après les références à l'année 1989 sur l'affiche 6 Fi 194, et à la Communauté européenne constituée de douze pays sur l'affiche 6 Fi 176.
Cote :
CFI/12/176-CFI/12/194
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Bureau de Représentation en France de la Commission des communautés européennes
La Commission des Communautés européennes était l'une des cinq institutions des Communautés européennes. Créée en 1967 lors de l'entrée en vigueur du traité de fusion des exécutifs communautaires, elle remplace les trois institutions exécutives de la CECA (Haute Autorité), de la Communauté économique européenne (Commission et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Commission Euratom). Depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, elle a été renommée Commission européenne. Installée à Paris et à Marseille, la Représentation en France de la Commission européenne garantit une proximité avec les citoyens français.
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Texte imprimé
60 x 74,5 cm
Papier
Importance matérielle :
19 affiches
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P2
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris