Document d'archives : Gendarmeries de Remoulins, Roquemaure, Saint-André-de-Valborgne, Sumène, Trèves
Contenu :
Présentation du contenu
Entretien et travaux, cession de terrain : correspondances, devis, rapports, relevé du plan cadastral, plans généraux, acte de vente, extrait de la matrice cadastrale.
Cote :
1009 W 5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ancienne cote : 1009 W 19
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Langues :
Langue du texte: Français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales du Gard
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Remoulins (Gard, France), Sumène (Gard, France), Saint-André-de-Valborgne (Gard, France), Roquemaure (Gard, France), Trèves (Gard, France)