Document d'archives : : correspondance, notes, projet et décret, règlement CEE, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, décisions,...
Titre :
: correspondance, notes, projet et décret, règlement CEE, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, décisions, rapports, tableaux, cartes, documentation, 1985, 1989-1992. Commission télédétection
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1946-1993)
Thèmes :
Plan 9, Politique agricole commune, agriculture biologique, aquaculture, budget, chasse, développement économique, eau, environnement, exploitation agricole, forêt, jachère, milieu rural, montagne, plan, protection de la nature, pêche, satellite, tourisme
Fonctions :
action gouvernementale, aménagement du territoire, planification, politique communautaire, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation