Document d'archives : Communes de Saint-Laurent-en-Royans , Sainte-Eulalie en Royans, Saint-Martin-le-Colonel ; Service des eaux et assainissement de...
Titre :
Communes de Saint-Laurent-en-Royans , Sainte-Eulalie en Royans, Saint-Martin-le-Colonel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Nazaire-en-Royans.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
acquisitions d'immeubles et de terrains ; coupe de bois ;
constitution des servitude ; rôle des eaux ; travaux :
construction d'un local, route forestière, éclairage public,
assainissement, concessions dans cimetière, mairie, cimetière,
coupe de bois.
Cote :
2093 W 359
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.