***. Union Politique Européenne : - Europe Centrale et Orientale : notes sur les actions de coopérations avec les pays de l'Europe centrale et orientale, 1990-1991 ; plan de relance pour l'Europe de l'Est, 1990-1992 ; répartitions des crédits de la commission-crédits 1990 ; relevé de conclusions de la réunion de la mission de coordination des initiatives pour l'Europe centrale et Orientale du 17 décembre 1990 ; contribution du MCC aux actions culturelles et gouvernementales en faveur des deux Europe. - Le projet de traité sur l'Union Politique ; échange de lettre avec le ministre chargé des affaires européennes ; échange de lettres avec les ministres européens de la Culture ; les articles relatifs à la Culture et projet de déclaration allemande ; dossier pour la réunion ministérielle de préparation du sommet de Maastricht ; compte-rendu de la réunion de ministre au sommet de Maastricht du 25 novembre 1991. - Conseil des ministres de la Culture : session du 14 novembre 1991 à Bruxelles : nouvelles orientations pour l'action culturelle dans la communauté européenne ; télévision haute définition ; projet de résolution du conseil et des ministres de la Culture relative aux réseaux culturels européens ; projet de résolution sur les dispositions concernant les archives ; projet de conclusion sur la promotion d'événements théâtraux en 1993 ; sensibilisation du public européen pour le livre et la lecture (rapport) ; prix européens de la littérature et de la traduction ; rapport des ministres sur la conservation du patrimoine culturel de la Yougoslavie ; insertion d'un article sur la culture dans le traité de Rome ; droits d'auteur et droits voisins. - Etude sur les conséquences du marché unique de 1992 dans la domaine de la Culture et de la Communication.

Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1986-1992)