Document d'archives : Personnel municipal. –Pâtres, nomination : marchés, procès-verbaux, note (1830-1896). Cantonniers municipaux, nomination : arrêté...
Titre :
Personnel municipal. –Pâtres, nomination : marchés, procès-verbaux, note (1830-1896). Cantonniers municipaux, nomination : arrêté municipal, communiqué, rapport (1866-1892) ; démission et révocation : communiqué, extrait du registre des arrêtés du maire, correspondance (1881-1883). Garde-champêtre, remplacement du sieur Tripogney : communiqué (1878) ; agreement du sieur Eugène Faivre : communiqué (1893).
Cote :
29 Edepot 50
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 43 pièces papier.