Document d'archives : Comptabilité.
Contenu :
Dettes, acquittement (an VIII).
Créances, demande de paiement et règlement (an X-1866 ; 1820-1821).
Règlement des frais de procès contre Joseph Marie Machard (1832-1834).
Règlement au maire et à l'avoué de frais de procès contre Apremont (1832-1837).
Dépenses du maire, demande de remboursement (1834).
Règlement des frais de procès contre MM. Machard et Humbert (1846).
Litige concernant les frais de procès contre M. de Douglas (1865-1877).
Comptes de gestion, inventaires des pièces produites (1938-1940).
Cote :
2 O 457