Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 24 janvier 1826 au 8 octobre 1831
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 6 juillet 1825 au 23 janvier 1826.Aimé Jean Marie Cazes
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7 et 8. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/LXXXII/19
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jacques François Lehon pour l'étude LXXXII
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte environ 360 feuillets (références vues 6746 à 7104) et fait partie d'un registre d'environ 380 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33,5 x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le juge du tribunal de première instance de la Seine. Le registre n'est pas en bon état. Quelques feuillets sont déreliés.