Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service,...
Titre :
Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939).
Cote :
2 O 38/2
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Institutions :
Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale