Document d'archives : Réglementation.
Contenu :
- Application aux hospices : circulaires préfectorales, extrait du registre des délibérations de la Commission administrative, listes des malades émigrés et évacués (1915-1919), listes récapitulatives des enfants assistés (1918), listes des communes ayant une organisation spéciale, correspondance.
Cote :
H-dépôt 19 M144