Document d'archives : Affaire entre le sieur Vitalis contre les sieurs Fabre, Barthélemy, Reynaud, Blanc, Barbaroux : plan géométrique en couleurs,...
Titre :
Affaire entre le sieur Vitalis contre les sieurs Fabre, Barthélemy, Reynaud, Blanc, Barbaroux : plan géométrique en couleurs, avec légende.
Contenu :
À noter :* les éléments représentés : les loges à cochons avec mentions de leurs propriétaires, les maisons et la route d'Oriol (?).* pas de précision sur la commune.* au dos du plan, mention d'une autre affaire : Vitalis contre Reynaud et Blanc (juin 1887).
Cote :
3 U 1 779 29
Inventaire d'archives :
Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
Informations sur l'acquisition :
| avant 1980 | versement numéro via reprise-3071 France. Tribunal de grande instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) |
| avant 1980 | versement numéro via France. Tribunal de grande instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) reprise-3071 |