Document d'archives : Administration générale, organisation du quartier, attributions du quartier (1936-1999).
Cote :
2164 W 1-244
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de Marennes-Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 janvier 2004
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2050
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,75
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2004
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de Marennes-Oléron, commission nautique locale, lycée de la mer et du littoral (Bourcefranc-Le Chapus), lycée expérimental polyvalent et maritime (LEPMO) (Saint-Georges-d'Oléron)
Thèmes :
aménagement du littoral, armement maritime, conchyliculture, construction navale, culture marine, environnement, formation professionnelle, industrie maritime, littoral, manifestation sportive, mareyage, marin pêcheur, navigation de plaisance, navire, port de plaisance, port de pêche, pêche maritime, sauvetage en mer, site classé, visite officielle, épave