Document d'archives : Arrêtés préfectoraux clôturant les comptes de gestion.
Cote :
350 E DEPOT 76
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
350 E DEPOT 76
Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)