Document d'archives : Zone d'activité commerciale (ZAC) de Bavilliers, projets d'aménagement : délibération, procès-verbal, demande de subventions,...
Titre :
Zone d'activité commerciale (ZAC) de Bavilliers, projets d'aménagement : délibération, procès-verbal, demande de subventions, traité de concession, bilans révisés, compromis de vente, conventions et avenants, plans, coupures de presse, correspondance.
Cote :
1993W/44
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier