Document d'archives : Rapports 77-193 à 77-203.
Contenu :
- Rapport n° 77-193 concernant le contrôle de la société de Crédit Immobilier de Loir-et-Cher à Blois, établi par MM. MICHEL, DANIEL et CRAMART. En annexe le rapport HLM n° 76-111. 29.09.1977
- Rapport n° 77-194 concernant le contrôle de l'O.P. HLM de la communauté urbaine de Lille - Roubaix - Tourcoing à Roubaix (Nord), établi par MM. GUY, BOULANGER et VILLAIN. En annexe le rapport HLM n° 76-023. 30.09.1977
- Rapport n° 77-195 concernant le contrôle de l'O.P. d'HLM des Ardennes à Charleville-Mézières (Ardennes), établi par MM. RAOUX, BLONDEAU-GEORGES et SAUGEOT. En annexe le rapport HLM n° 76-007. 3.10.1977
- Rapport n° 77-196 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM du personnel de la préfecture de Police à Paris 4ème, établi par MM. GUY, CHOPLAIN et Mme BARGE-ROCH. En annexe le rapport HLM n° 76-094. 7.10.1977
- Rapport n° 77-197 concernant le contrôle de la société de Crédit Immobilier des Vosges à Epinal, établi par MM. CHEVALLIER, SCHICKELE et Mme FABRE. En annexe le rapport HLM n° 76-015. 11.10.1977
- Rapport n° 77-198 concernant le contrôle de la société d'HLM de location-attribution "La Petite Propriété" à Fourmies (Nord), établi par MM. GUY et MIGNE. En annexe le rapport HLM n° 76-009. 12.10.1977
- Rapport n° 77-199 concernant les procédures de permis de construire depuis la parution des nouveaux textes - Incidence sur les mises en chantier de logements, établi par M. MORIN Jean. 13.10.1977
- Rapport n° 77-200 concernant le contrôle de la SA. d'HLM du Hainaut à Valenciennes (Nord), établi par MM. GUY, BOULANGER et VILLAIN. En annexe le rapport HLM n° 75-111. 14.10.1977
- Rapport n° 77-201 concernant le contrôle de l'O.P. d'HLM de Reims (Marne), établi par MM. RAOUX, MOSCATELLI, LARZABAL et SAUGEOT. En annexe le rapport HLM n° 76-078. 14.10.1977
- Rapport n° 77-202 concernant la conduite d'un ingénieur des TPE. au service régional de l'Equipement (Ile-de-France), établi par MM. DUPONT et TINTURIER. 17.10.1977
- Rapport n° 77-203 concernant la S.A. de Crédit Immobilier du Département de la Creuse à Gueret, établi par MM. BENNE, LOUIS et COULANGHON. En annexe le rapport HLM n° 76-109. 17.10.1977
Cote :
19880067/16
Inventaire d'archives :
Ministères de l'Équipement et des Transports. Rapports d'inspection générale (1977).