Document d'archives : Dossiers de lotissements.
Cote :
3338 W 1-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Saujon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 juin 2012
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,45
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2012
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle