Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès : Foacier, Henri-Marie-Alexandre. Champlay (Yonne). Décédé le 6 février 1817.

Date : 1818 - 1818

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XLV/13

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.

L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2005 Date de création de la notice :

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Louis GILLET, janvier 1806 - 14 février 1826 (étude XLV)

Ressources complémentaires :

17 mars 1818, délivrance de legs. 22 septembre 1818, vente de deux moulins à farine aux Andely (Eure). 23 octobre 1818, autre vente. 11 mars 1820, vente. 3 janvier 1825, vente de la terre de Serbonnes (Yonne).

Personnes :

Foacier, Henri-Marie-Alexandre

Lieux :

Champlay (Yonne), Les Andelys (Eure), Serbonnes (Yonne)

Type de document :

acte de vente, délivrance de legs, inventaire après décès

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