Document d'archives : Magasins généraux : dossiers de demande d'agrément.
Cote :
3511 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de l'agriculture, du commerce, de l'industrie, des travaux publics, de la reconstruction et de l'urbanisme 4eD. 2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, [1974-1978]
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents non cotés trouvés en 2013 avec le reliquat du 28 W
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle