Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : terrains : location, acquisition et cession par voie d'échange...
Contenu :
BIENS COMMUNAUX : terrains : location, acquisition et cession par voie d'échange : correspondance, baux, rapports, notes de service, textes officiels, plans (1860-1960)
Cote :
728WP/4
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Langues :
Français
Personnes :
Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, HOSPICES CIVILS DE LYON, REGIE DES BIENS COMMUNAUX, S.N.C.F.
Lieux :
MONTRIBLOUD--CHEMIN DE, MONTGOLFIER--RUE 023, PART-DIEU--RUE DE LA 059, TAPIS--PLACE DES, VENDOME--RUE 050, DUGUESCLIN--RUE 051, RICHARD--RUE CHARLES 002, LAFAYETTE--COURS 271
Thèmes :
ACQUISITION DOMANIALE, BIENS COMMUNAUX, CESSION, IMMEUBLE, LOCATION, TERRAIN