Document d'archives : 2133W
Contenu :
Élections politiques et professionnelles.
Cote :
2133W1-41
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation, des élections et des enquêtes publiques
Informations sur l'acquisition :
Versement du 17 décembre 2012
Description physique :
Importance matérielle :
4,10 ml, 41 article(s)