Document d'archives : Police locale. – Réglementation : arrêtés municipaux (1842-1890). Débits de boissons : registre et fiches de déclarations,...
Titre :
Police locale. – Réglementation : arrêtés municipaux (1842-1890). Débits de boissons : registre et fiches de déclarations, arrêtés municipaux (1882-1909). Transport de corps : arrêté préfectoral, extrait d’acte de décès, autorisations (1909-1917).
Cote :
Edpt 491 1J1