Commune de Longvic : Délibération du conseil municipal-Note de présentation-Documents graphiques du plan d'occupation des sols-Modification du POS (Document graphique) arrêté du 10/04/1984

Commune de Chevigny-Saint-Sauveur : Délibération du conseil municipal- Note de présentation-Plan d'occupation des sols (POS)/Documents graphiques

Commune de Beaune : Ampliation de l'arrêté préfectoral du 19/05/1981 et plan de délimitation de la zone-Copie de jugement du tribunal administratif du 11/10/1983-Plan d'occupation des sols (POS)/Documents graphiques (7 plans)